Jean-François Ravaud

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

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(pub gratuite)

De: Jean-François RAVAUD
Objet:
au titre de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles membres du Conseil national consultatif des personnes handicapées
5° Collège des personnes qualifiées composé de 24 membres
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000041850077(source JORF)
nomination
06 Mai 202006/05/2020
De: RAVAUD (Jean-François)
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 5° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
3. Au titre des associations ou organismes développant des actions de recherche
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000032447449(source JORF)
nomination
24 Avril 201624/04/2016
De: Jean-François Ravaud
directeur de l'unité FR3553
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC150325DR03(source BOCNRS)
délégation de signature
26 Janvier 201526/01/2015
De: Jean-François RAVAUD
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
4° Au titre des associations ou organismes
développant des actions de recherche
Association nationale des centres régionaux
Institut national de la santé, et de la recherche médicale (INSERM)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Jean-François RAVAUD
directeur de l'unité FR 3553
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC122150DR03(source BOCNRS)
délégation de signature
19 Juillet 201219/07/2012
De: Jean-François Ravaud
Directeur de Recherche
Objet:
directeur de la
Groupe:
Direction de la
DEC120746INSB(source BOCNRS)
nomination
05 Juillet 201205/07/2012
De: Jean-François Ravaud
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
4° Au titre des associations ou organismes
Centre technique national d'études et de recherches
Institut national de la santé et de la recherche (INSERM)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Jean-François Ravaud
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux
Groupe:
Groupement d'intérêt public « Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements sociaux et médico-sociaux » (ANEMS)
JORFTEXT000000792213(source JORF)
nomination
19 Octobre 200719/10/2007
De: Jean-François Ravaud
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
13 juillet 2006
4° Au titre des associations ou organismes
Institut national de la santé et de la recherche médicale
(INSERM)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
suppleant
JORFTEXT000000817903(source JORF)
nomination
07 Septembre 200607/09/2006
De: Jean-François Ravaud
Objet:
au conseil scientifique de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie
expert
Groupe:
Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie
JORFTEXT000000263305(source JORF)
nomination
03 Février 200603/02/2006
De: Jean-François Ravaud
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 3° du décret du
9 décembre 2005
4. Au titre des associations ou organismes
développant des actions de recherche
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
date_fin="2006-06-30"
suppleant
JORFTEXT000000420764(source JORF)
nomination
14 Décembre 200514/12/2005
De: Jean-François Ravaud
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
personnalités extérieures à l'institut choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population ou dans les disciplines connexes à la démographie
Groupe:
Institut national d'études démographiques (INED)
JORFTEXT000000449202(source JORF)
nomination
26 Octobre 200526/10/2005
De: Jean-François Ravaud
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
personnalités extérieures à l'institut choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population ou dans les disciplines connexes à la démographie
Groupe:
Institut national d'études démographiques (INED)
JORFTEXT000000773095(source JORF)
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Jean-François Ravaud
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population et de l'emploi ou dans les disciplines connexes à la démographie
Groupe:
Institut national d'études démographiques (INED)
JORFTEXT000000589030(source JORF)
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Jean-François Ravaud
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale créées
Intercommission no 1
Besoins de la population et organisation du système de soins et de santé
membres nommés par le ministre de la recherche et par la secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
date_debut="2000-03-01"
date_fin="2004-02-28"
JORFTEXT000000401303(source JORF)
nomination
07 Septembre 200007/09/2000
De: Ravaud (Jean-François)
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
Intercommission Réponses aux problèmes de vieillissement, et de déficiences, prévention et limitation des handicaps
membres élus
Collège B1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000173515(source JORF)
nomination
13 Juillet 199113/07/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.